Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

IUT: condition d'accès à la section informatique

Réponse du ministère : Universités

24/10/1979
Pertinence
Question n° 01649 posée par M. André Fosset

Conditions de la rentrée universitaire en 1981 à l'IUT de l'avenue de Versailles à Paris

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 01691 posée par M. Charles de Cuttoli

IUT: admission des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade

Accès aux IUT du monde du travail

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1981
Pertinence
Question n° 02753 posée par M. Philippe Madrelle

IUT-B de Bordeaux: situation des enseignants vacataires

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1981
Pertinence
Question n° 05765 posée par M. Francis Palmero

IUT: sauvegarde

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1982
Pertinence
Question n° 11194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan de développement des IUT

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1983
Pertinence
Question n° 12805 posée par M. Paul Guillard

IUT: création d'une troisième année de formation

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1983
Pertinence
Question n° 13272 posée par M. Marcel Vidal

IUT: demandes d'admission refusées

Réponse du ministère : Éducation

15/09/1983
Pertinence
Question n° 13888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan de développement des IUT (1984-1988)

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1983
Pertinence