Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 02753 posée par M. Philippe Madrelle

    IUT-B de Bordeaux: situation des enseignants vacataires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04542 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    IUT de Paris XIII à Villetaneuse: relèvement du taux d'encadrement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05355 posée par M. Henri Belcour

    IUT de Limoges: insuffisance du personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06552 posée par M. Hubert Haenel

    Professeurs des lycées professionnels (2e grade)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18115 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Situation des assistants et des enseignants vacataires des universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0388S posée par M. Bernard Murat

    Réforme des heures complémentaires des enseignants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible