Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 02727 posée par M. Claude Saunier

    Construction d'un restaurant universitaire à Saint-Brieuc

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02964 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    IUT d'Argenteuil (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03032 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'ouverture d'un IUT à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03188 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement de la biologie dans les IUT

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une filière d'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

    Développement de l'enseignement supérieur technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07208 posée par M. Marcel Bony

    IUT : recrutement des étudiants

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07209 posée par M. Marcel Bony

    IUT : place de la recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07572 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de rentrée de nombreuses universités dont celle de Paris X-Nanterre

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08017 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Rentrée universitaire à Paris X

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible