Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une filière d'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

    Développement de l'enseignement supérieur technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08040 posée par M. André Maman

    Aide de la France pour la renaissance de l'enseignement supérieur au Liban

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10554 posée par M. Charles Metzinger

    Financement de l'IUT de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12555 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des établissements d'enseignement supérieur dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier

    Fléchage des moyens vers les IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06831 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes dans les instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06851 posée par M. Claude Jeannerot

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne