Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte

Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00722 posée par M. Marcel Vidal

Nombre de places disponibles dans les IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin

Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01291 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Lorraine: création de nouveaux IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01912 posée par M. Marc Boeuf

Nouvelles orientations concernant les IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01923 posée par M. Philippe Madrelle

Moyens accordés aux IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inscriptions en établissements universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02648 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Lorraine: création de nouveaux IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/09/1986
Pertinence
Question n° 04166 posée par M. Daniel Percheron

Effectifs des étudiants inscrits à l'université de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04742 posée par M. Paul Loridant

Formation des praticiens des marchés monétaire et financier

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/02/1987
Pertinence