Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

Réponse du ministère : Universités

24/05/1978
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Fernand Chatelain

Création d'un IUT à Cergy-Pontoise

Réponse du ministère : Universités

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27703 posée par M. Adrien Gouteyron

Rentrée universitaire: inscription dans les IUT

Réponse du ministère : Universités

14/10/1978
Pertinence
Question n° 28718 posée par M. André Meric

IUT de Toulouse: effectifs du personnel de service

Réponse du ministère : Universités

06/01/1979
Pertinence
Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

IUT: condition d'accès à la section informatique

Réponse du ministère : Universités

24/10/1979
Pertinence
Question n° 33617 posée par M. Charles Ferrant

Enseignement: formation au commerce international

Réponse du ministère : Universités

09/04/1980
Pertinence
Question n° 33684 posée par M. Roger Poudonson

Instituts universitaires de technologie: adaptation des enseignements

Réponse du ministère : Universités

10/04/1980
Pertinence
Question n° 00890 posée par M. Raymond Marcellin

IUT: adaptation à l'évolution des sciences et techniques

Réponse du ministère : Universités

25/11/1980
Pertinence
Question n° 21640 posée par M. Pierre Bastie

Développement des instituts universitaires de technologie (IUT)

Réponse du ministère : Universités

31/01/1985
Pertinence
Question n° 27758 posée par M. Jacques Valade

Situation de l'IUT "B" de l'Université de Bordeaux III

Réponse du ministère : Universités

16/01/1986
Pertinence