Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0959S posée par Mme Laurence Rossignol

    Généralisation de l'expérimentation de la réalisation des interruptions volontaires de grossesse instrumentales par les sages-femmes

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06599 posée par Mme Marie Mercier

    Évolution du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05758 posée par M. Yves Détraigne

    Parcours de soins des femmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03524 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00299 posée par M. Yves Détraigne

    Parcours de soins des femmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25759 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Reconnaissance de la profession de sage-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25653 posée par M. Gilbert Bouchet

    Revendications des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25560 posée par M. Hervé Maurey

    Mobilisation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25235 posée par M. Fabien Genet

    Création d'une sixième année d'études pour les étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25015 posée par Mme Sylviane Noël

    Manque de reconnaissance du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible