Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

286 questions

Question n° 29630 posée par M. Jean Colin

Etude sur la circulation en Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

29/03/1979
Pertinence
Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

29/05/1982
Pertinence
Question n° 08702 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

06/11/1982
Pertinence
Question n° 11714 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: développement des investissements d'infrastructures

Réponse du ministère : Transports

12/05/1983
Pertinence
Question n° 13354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Paiement de la carte orange par prélèvement automatique

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 13395 posée par M. Paul Seramy

Seine-et-Marne: grands invalides de guerre et carte orange

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 15294 posée par M. Jacques Larché

Seine-et-Marne: éventuelle réalisation de l'autoroute A5

Réponse du ministère : Transports

02/02/1984
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des liaisons Roissy-Orly

Réponse du ministère : Transports

08/03/1984
Pertinence
Question n° 18821 posée par M. Jean Colin

Transporteurs privés: réduction de tarif pour les invalides de guerre

Réponse du ministère : Transports

02/08/1984
Pertinence
Question n° 01618 posée par M. Bernard Michel Hugo

SNCF: différences de tarifications

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence