Recherche de questions

Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

   Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 19244 posée par M. Gérard Poadja

   Extension de décrets aux militaires et fonctionnaires d'origine polynésienne et calédonienne

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   03/12/2020

   Pertinence

3. Question n° 14360 posée par M. Abdallah Hassani

   Indemnité de sujétion géographique pour les fonctionnaires originaires d'un des territoires concernés

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   13/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 24300 posée par M. Robert Laufoaulu

   Règlement des jeux de la Française des jeux accessibles par internet et par téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   08/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 21103 posée par M. Robert Laufoaulu

   Règlement des jeux de la Française des jeux accessibles par internet et par téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   07/04/2016

   Pertinence

6. Question n° 20502 posée par M. Nuihau Laurey

   Dépôt d'un rapport au Parlement

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 20503 posée par M. Nuihau Laurey

   Extension de la CSPE aux collectivités du Pacifique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

   Statistiques

   Réponse du Ministère des outre-mer

   11/09/2014

   Pertinence

9. Question n° 0782S posée par M. Robert Laufoaulu

   Représentation de la France au Forum des îles du Pacifique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   15/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 11523 posée par M. Richard Tuheiava

    Article 68 du projet de loi relatif à la biodiversité écartant du débat au Parlement les mesures d'applications en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    08/05/2014

    Pertinence