Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

550 questions

Question n° 02188 posée par M. Anicet Le Pors

Différends types d'armements dans l'importation du pétrole

Réponse du ministère : Industrie

03/05/1978
Pertinence
Question n° 26786 posée par M. Marcel Gargar

Guadeloupe: importations et exportations

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

21/06/1978
Pertinence
Question n° 00389 posée par M. Hubert D'Andigne

Dénonciation de la convention entre l'Etat et le groupement d'importation des métaux (GIRM)

Réponse du ministère : Industrie

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00970 posée par M. Jean-Luc Bécart

Industrie textile du Béthunois (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02768 posée par M. Olivier Roux

Lutte contre le terrorisme: contrôle des diplomates étrangers aux frontières

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03925 posée par M. Auguste Cazalet

Frontière franco-espagnole: poste de douanes du Somport

Réponse du ministère : Budget

18/12/1986
Pertinence
Question n° 05109 posée par M. Auguste Cazalet

Frontière franco-espagnole: poste de douanes du Somport

Réponse du ministère : Budget

19/03/1987
Pertinence
Question n° 07979 posée par M. Daniel Percheron

Rôle des transports dans les échanges internationaux

Réponse du ministère : Transports

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08528 posée par M. Daniel Percheron

Mesures en faveur de l'industrie cotonnière du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence
Question n° 00363 posée par M. Pierre Brantus

Industrie du jouet dans le Jura

Réponse du ministère : Industrie

23/06/1988
Pertinence