Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 20139 posée par M. Marcel Vidal

Coordination de la lutte contre les incendies de forêts

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

03/11/2005
Pertinence
Question n° 16572 posée par M. Philippe Madrelle

Moyens aériens de lutte contre les incendies de forêt en Aquitaine

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

29/10/2003
Pertinence
Question n° 06491 posée par M. Marcel Vidal

Action de l'Etat en matière de lutte contre les feux de forêts

Réponse du ministère : Intérieur

02/06/1994
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Raymond Courrière

Préparation de la campagne " feux de forêts 1994 "

Réponse du ministère : Intérieur

24/03/1994
Pertinence
Question n° 13421 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

24/01/1991
Pertinence
Question n° 07812 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Intérieur

11/01/1990
Pertinence
Question n° 06865 posée par M. Marcel Vidal

Bilan et coût des incendies de forêt dans le département de l'Hérault

Réponse du ministère : Intérieur

09/11/1989
Pertinence
Question n° 00684 posée par M. Louis Minetti

Protection de la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 07960 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des incendies de forêts pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1987
Pertinence