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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 08204 posée par M. Jacques Valade

   Financement de la défense des forêts contre l'incendie (DFCI)

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   26/06/2003

   Pertinence

2. Question n° 07958 posée par M. Bernard Dussaut

   Financement et avenir de la défense des forêts contre l'incendie (DFCI)

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   12/06/2003

   Pertinence

3. Question n° 02540 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan des incendies de forêt pendant la période estivale

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   19/09/2002

   Pertinence

4. Question n° 34174 posée par M. Serge Mathieu

   Gestion du conservatoire de la forêt méditerranéenne et risque d'incendie

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/07/2001

   Pertinence

5. Question n° 18817 posée par M. Emmanuel Hamel

   Incendies de forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/09/1999

   Pertinence

6. Question n° 00877 posée par M. Michel Charasse

   Aide communautaire en Corse

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 00850 posée par M. Dominique Leclerc

   Application de la réforme de la PAC aux truffiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/05/1993

   Pertinence

8. Question n° 11878 posée par M. André Fosset

   Prévention des incendies de forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/10/1990

   Pertinence

9. Question n° 06866 posée par M. Marcel Vidal

   Bilan des incendies de forêts et reboisement

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/11/1989

   Pertinence