Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 0507S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Évolution et usage des crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04288 posée par M. Roland Courteau

    Les forêts françaises face au changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24442 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Débroussaillage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21967 posée par M. Dominique Mortemousque

    Avantages fiscaux liés à la défense des forêts contre l'incendie (DFCI)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13707 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de prévention des incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13499 posée par M. Roland Courteau

    Création de parcelles de vignes coupe-feu

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11129 posée par M. Jacques Baudot

    Conséquences pour certains propriétaires fonciers de l'obligation de débroussaillage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09465 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention des incendies et entretien des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09226 posée par M. Roland Courteau

    Création de parcelles de vignes coupe-feu

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible