Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

    Coût du débroussaillement pour les propriétaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00181 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des incendies de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20139 posée par M. Marcel Vidal

    Coordination de la lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19344 posée par M. Jean Besson

    Affectation comptable des travaux de débroussaillage

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16572 posée par M. Philippe Madrelle

    Moyens aériens de lutte contre les incendies de forêt en Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

    Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06491 posée par M. Marcel Vidal

    Action de l'Etat en matière de lutte contre les feux de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05408 posée par M. Raymond Courrière

    Préparation de la campagne " feux de forêts 1994 "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17331 posée par M. Auguste Cazalet

    Lutte contre les incendies : prescription du débroussaillement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13421 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible