Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 25108 posée par M. Jean Louis Masson

    Servitude administrative et lutte contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07998 posée par M. Joseph Raybaud

    Renforcement des moyens de lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04461 posée par M. Maurice Janetti

    Forêt méditerranéenne: dérogation à l'interdiction du pacage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01944 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne contre les "feux de forêt": bilan

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01125 posée par M. Louis Minetti

    Forêts provençales: arrosage à l'aide des eaux usées récupérées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00557 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense pour la forêt des Landes et de Gascogne: crédits

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00332 posée par M. Jean Francou

    Foret méditerranéenne: protection et reconstitution

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00366 posée par M. Francis Palmero

    Forestiers sapeurs: mise en place de nouvelles unités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 34683 posée par M. Maurice Janetti

    Rapport sur les incendies de forêts: contenu

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 33561 posée par M. Félix Ciccolini

    Feux de forêts dans le midi: prévention

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne