Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 10335 posée par M. Serge Andreoni

    Transfert des bombardiers d'eau de Marignane vers la base aérienne de Salon-de-Provence

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23086 posée par M. Robert Bret

    Flotte aérienne de la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18277 posée par M. André Vallet

    Allocation de vétérance versée aux sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16938 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Allocation de vétérance des sapeurs-pompiers volontaires du Sud de la France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16675 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Montant de l'allocation de vétérance versée aux sapeurs-pompiers volontaires des départements du Sud-Est

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07986 posée par M. Philippe Madrelle

    Participation financière de l'Etat au fonctionnement du corps des sapeurs-pompiers forestiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14075 posée par M. Claude Huriet

    Détachements de sapeurs-pompiers pour combattre les incendies de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00685 posée par M. Louis Minetti

    Refuge mobile portatif pour la lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09360 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Robots pour la lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04148 posée par M. Rémi Herment

    Instruction des jeunes appelés à la lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible