Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

Soutien à la filière chauffage au bois

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

02/11/2023
Pertinence
Question n° 05644 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrutement dans la filière nucléaire

Réponse du Ministère de la transition énergétique

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05438 posée par Mme Maryse Carrère

Possibilité de résilier sans frais les contrats de fourniture d'électricité

Réponse du Ministère de la transition énergétique

23/02/2023
Pertinence
Question n° 02293 posée par Mme Véronique Guillotin

Combustible solide de recyclage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

COP26 et relance du nucléaire français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/11/2021
Pertinence
Question n° 2074G posée par M. Jean-Pierre Moga

Rapport RTE et avenir du mix énergétique français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

28/10/2021
Pertinence
Question n° 03883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Indépendance énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0468G posée par M. François Fortassin

Situation d'Areva

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

06/03/2015
Pertinence
Question n° 0149C posée par M. Raymond Vall

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 0042C posée par M. Raymond Vall

Les énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/01/2013
Pertinence