Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 04477 posée par M. Roland Courteau

    Préoccupations de l'ensemble des organisations professionnelles de l'industrie du taxi

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'exercice de la profession de taxis

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06364 posée par M. Alain Gournac

    Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05967 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04438 posée par M. Bernard Angels

    Ouverture de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle au stationnement des taxis val-d'oisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

    Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge de clients par les taxis du Val-d'Oise sur le périmètre de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11500 posée par Mme Paulette Fost

    Statut des chauffeurs de taxis parisiens locataires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03943 posée par M. Gérard Larcher

    Chauffeurs de taxi

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15636 posée par M. Philippe Adnot

    Rédaction ambiguë de l'article 32 du décret relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes permettant une distorsion de la concurrence au détriment de l'industrie du taxi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible