Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 19734 posée par Mme Françoise Laborde

    Dégradation du service public de l'enseignement en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18778 posée par Mme Françoise Cartron

    Méthodes d'élaboration de la carte scolaire en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18276 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des établissements scolaires situés en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14368 posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de la révision générale des politiques publiques sur le service public de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14025 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des écoles rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

    Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09710 posée par M. François Rebsamen

    Suppression d'un poste dans l'école maternelle de Marsannay-le-Bois

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02417 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères de suppression de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de maintien des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible