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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 09329 posée par Mme Annick Jacquemet
Diminution de la perception du solde de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur du nord de la Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05545 posée par Mme Céline Brulin
Non-versement de la nouvelle prime aux enseignants du secondaire affectés dans le supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05243 posée par Mme Annie Le Houerou
Situation des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04859 posée par Mme Corinne Féret
Revalorisation des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03718 posée par M. Michel Savin
Revalorisation des enseignants du supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0934G posée par M. Bernard Vera
Sélection à l'entrée de l'université
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14468 posée par Mme Corinne Bouchoux
Obligation d'assiduité des étudiants dans les IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08736 posée par M. Antoine Lefèvre
Inscriptions en université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0138C posée par Mme Dominique Gillot
Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08014 posée par Mme Éliane Assassi
Situation difficile de l'université Paris 13 et de l'institut universitaire de technologie de Bobigny
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence