Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 07503 posée par M. Frédéric Marchand

    Décrocheurs en sections techniques supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19008 posée par M. Raymond Vall

    Les formations du bâtiment en lien avec les récents marchés des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12173 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réforme du lycée : perspectives de l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09371 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Conditions de financement des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08250 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08182 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02936 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Problèmes d'orientation pour les élèves de certaines filières techniques après le baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02903 posée par M. Bernard Plasait

    Réforme de la filière technologique supérieure

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02904 posée par M. Bernard Plasait

    Ouverture des filières sélectives courtes technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03032 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'ouverture d'un IUT à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible