Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05632 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conclusions des dispositifs issus du Varenne agricole de l'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05239 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Réforme européenne des règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles et défense de la qualité du secteur avicole en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04262 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Contrat d'objectifs et de performance des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00760 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Risque de carence de vétérinaires impliqués dans les filières de productions animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00761 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2313G posée par M. Laurent Somon

    Loi Égalim 2 et crise porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21053 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Maintien et développement des abattoirs de proximité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13627 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Éligibilité des surfaces pastorales aux aides du premier pilier de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04253 posée par M. Jean-Claude Luche

    Modalités comptables des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible