Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 0010G posée par M. Jean-François Le Grand

    Avenir de l'usine de retraitement de la Hague

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

    Photovoltaïque

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0146C posée par M. Michel Teston

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03453 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0482G posée par M. Loïc Hervé

    Transition énergétique et moyens de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0769S posée par M. Jean-François Longeot

    Danger d'un projet éolien pour l'accès d'une commune à l'eau potable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

    Fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1424G posée par M. Jean-François Husson

    Ambition écologique du Gouvernement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible