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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 03819 posée par M. Jean-François Husson
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05411 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet
Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01194 posée par M. Jean-François Longeot
Maintien des classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01359 posée par M. Jean-François Husson
Dispositif d'immersion bilingue
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot
Fonds de soutien aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01604 posée par M. Jean-François Longeot
Listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence