Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 15914 posée par M. Jean-François Humbert

    Entretien de la chaussée et de la voirie en traversée d'agglomération

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09061 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réglementation relative à la résidence mobile de loisirs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07938 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dépréciation immobilière autour des aéroports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0281S posée par M. Dominique Mortemousque

    Travaux d'aménagement de la RN 21

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0244S posée par M. Jean-François Picheral

    Percement du couloir ferroviaire Val de Durance - Montgenèvre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0149G posée par M. Max Marest

    Dispositif en faveur de l'investissement locatif

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06525 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réglementation relative aux prescriptions des POS ou PLU et permis de construire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04937 posée par M. Jean-François Picheral

    Projet de décret visant à réformer le calcul de l'APL

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible