Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

Photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0146C posée par M. Michel Teston

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 03453 posée par M. Jean-François Husson

Difficultés de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Loïc Hervé

Transition énergétique et moyens de l'État

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

Fermeture de la centrale de Fessenheim

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1424G posée par M. Jean-François Husson

Ambition écologique du Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1894G posée par Mme Kristina Pluchet

Éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/06/2021
Pertinence
Question n° 2027G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Taxonomie verte européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

07/10/2021
Pertinence
Question n° 2236G posée par M. Thierry Cozic

Situation d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence