Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot

    Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05877 posée par M. Jean-François Longeot

    Enjeux de la production-stockage de l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02667 posée par M. Jean-François Longeot

    Augmentation des prix des pellets

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02329 posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Sécuriser l'alimentation électrique sur le territoire guyanais

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07356 posée par M. Jean-François Longeot

    Achat d'un véhicule électrique et avantages fiscaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01879 posée par M. Jean-François Longeot

    Paiements des projets de l'enveloppe spéciale de transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14513 posée par M. Jean-François Longeot

    Vaisselle plastique à usage unique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06452 posée par M. Jean-François Husson

    Tarif d'achat relatif à l'électricité produite par cogénération au gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03531 posée par M. Jean-François Husson

    Contrats d'achat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible