Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 37405 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38117 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques des ruines du château d'Ennery

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00546 posée par M. Jean Louis Masson

    Fixation des droits d'auteur par la SACEM pour une maison de retraite

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00547 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription à l'Inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01046 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01047 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01850 posée par M. Jean Louis Masson

    Déséquilibre entre le nombre d'hommes et de femmes au Panthéon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02680 posée par M. Jean Louis Masson

    Décret d'application de l'article 112 de la loi relative à la démocratie de proximité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04308 posée par M. Jean Louis Masson

    Décret relatif aux commissions chargées des recours contre les avis conformes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04984 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect de l'obligation européenne d'extension des secteurs ouverts à la publicité télévisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible