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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 09178 posée par M. Jean Louis Masson
Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson
Valeur des chartes des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01447 posée par M. Jean Louis Masson
Services d'urbanisme et gestion de l'après-mines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson
Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'autoroute A31 bis
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00388 posée par M. Jean Louis Masson
Définition d'un cours d'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence