Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

207 questions

  1. Question n° 11012 posée par M. Jean Louis Masson

    Contraintes appliquées aux véhicules automobiles en matière de pollution

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09950 posée par M. Jean Louis Masson

    Contraintes appliquées aux véhicules automobiles en matière de pollution

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09275 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de prévention des risques miniers pour le bassin houiller lorrain

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08977 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande de paiement d'une convention d'occupation temporaire du domaine fluvial

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08168 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages le long des routes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07860 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07539 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande de paiement d'une convention d'occupation temporaire du domaine fluvial

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06792 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible