Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 07849 posée par M. Jean Louis Masson

Trottinettes électriques

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

22/11/2018
Pertinence
Question n° 06767 posée par M. Jean Louis Masson

Trottinettes électriques

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/09/2018
Pertinence
Question n° 05387 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05161 posée par M. Jean Louis Masson

Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05173 posée par M. Jean Louis Masson

Titulaires d'un permis de conduire de tricycle à moteur

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05191 posée par M. Jean Louis Masson

Signalisation routière dans une commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 02956 posée par M. Jean Louis Masson

Signalisation routière dans une commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02211 posée par M. Jean Louis Masson

Titulaires d'un permis de conduire de tricycle à moteur

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02067 posée par M. Jean Louis Masson

Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence