Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

187 questions

  1. Question n° 00164 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1140G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Bilan de l'évacuation de la jungle de Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24616 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Extension de l'application du protocole « parcours carrières et rémunérations »

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1036G posée par M. Philippe Bas

    Fichier des titres électroniques sécurisés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1040G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation au Gabon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1043G posée par M. François Bonhomme

    Zones agricoles défavorisées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1011G posée par M. Jean Desessard

    Décret instituant un fichier commun aux passeports et aux cartes d'identité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1014G posée par M. Gérard Roche

    Manifestations des policiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23824 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Hausse du prix postal pour la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible