Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte

Détachement des enseignants à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron

Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau

Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

Apprentissage

Réponse du Ministère du travail

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0123G posée par Mme Michelle Gréaume

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/11/2017
Pertinence
Question n° 0151G posée par Mme Josiane Costes

Unités laïcité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/12/2017
Pertinence
Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché

Fermeture de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault

Évolution de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Éric Kerrouche

Événements à la faculté de Montpellier

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2018
Pertinence