Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 22036 posée par M. Michel Savin

Projet d'agrandissement et de modernisation du stade Roland-Garros

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

02/06/2016
Pertinence
Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre

Olympisme et langue française

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

10/02/2017
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 04210 posée par M. Patrice Joly

Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04301 posée par M. Bernard Fournier

Budget alloué au développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04682 posée par Mme Florence Lassarade

Dotations du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04768 posée par Mme Nelly Tocqueville

Choix budgétaires du Gouvernement concernant le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04897 posée par M. Daniel Laurent

Baisse du budget du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

10/05/2018
Pertinence
Question n° 04997 posée par M. Jean-Marc Boyer

Centre national pour le développement du sport et jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence