Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0597G posée par M. Pierre Hérisson

Candidature d'Annecy aux JO d'hiver

Réponse du Ministère des sports

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

Jeux paralympiques

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/09/2012
Pertinence
Question n° 0045G posée par M. Gilbert Roger

Organisation des Jeux Olympiques

Réponse du Ministère des sports

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Formation dans les clubs sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus

Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

03/02/2022
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Laurent Lafon

Enseignements à tirer des événements du Stade de France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. François Patriat

Jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Première ministre

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Thomas Dossus

Coupe du monde de football au Qatar

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. François-Noël Buffet

Organisation des jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence