Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 22839 posée par Mme Odette Herviaux

Réduction du nombre de postes d'enseignants en EPS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir du CREPS de Houlgate

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

30/10/2008
Pertinence
Question n° 04439 posée par M. Michel Le Scouarnec

Enseignement de l'EPS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 03811 posée par M. Jean-Claude Tissot

Concours externe de recrutement d'enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Michel Savin

Option sport au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 08057 posée par Mme Martine Filleul

Réforme du baccalauréat et conséquences sur l'enseignement de l'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08130 posée par M. Philippe Madrelle

Situation du sport scolaire

Réponse du Ministère des sports

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08192 posée par M. Alain Joyandet

Suppression de l'option « éducation physique et sportive » au lycée Cournot de Gray

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/12/2018
Pertinence
Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/05/2019
Pertinence