Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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934 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

679 questions

Question n° 27240 posée par M. Georges Lombard

Jeux Olympiques de Moscou: signes distinctifs des athlètes de la communauté européenne

Réponse du ministère : Jeunesse

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27394 posée par M. Auguste Chupin

Jeux olympiques: préparation des cyclistes amateurs français

Réponse du ministère : Jeunesse

21/09/1978
Pertinence
Question n° 31111 posée par M. Georges Lombard

Jeux Olympiques de Moscou: insigne des athlètes de la communauté

Réponse du ministère : Jeunesse

24/08/1979
Pertinence
Question n° 32593 posée par M. Jean Francou

Jeux Olympiques de Moscou: conditions d'information de la presse

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1980
Pertinence
Question n° 32931 posée par M. Francis Palmero

Jeux olympiques de Moscou: journaux autorisés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1980
Pertinence
Question n° 34480 posée par M. Jean Francou

Jeux Olympiques: épreuves au minima

Réponse du ministère : Jeunesse

06/06/1980
Pertinence
Question n° 35009 posée par M. Pierre Salvi

Jeux olympiques de Moscou: représentation officielle de la France

Réponse du ministère : Jeunesse

20/08/1980
Pertinence
Question n° 00009 posée par M. Jean Mercier

Résolution du Conseil de l'Europe relative aux Jeux Olympiques

Réponse du ministère : Jeunesse

03/10/1980
Pertinence
Question n° 01267 posée par M. Roger Boileau

Comité national olympique et sportif français: statuts

Réponse du ministère : Jeunesse

16/12/1980
Pertinence
Question n° 01532 posée par M. Roger Poudonson

Comité national et olympique français: fonctionnement

Réponse du ministère : Jeunesse

15/01/1981
Pertinence