Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0299S posée par M. Bernard Cazeau

    Autoroute A 89 en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0196S posée par M. Bernard Murat

    Absence de continuité autoroutière réelle entre Brive et Tulle

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

    Désenclavement du Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0384S posée par M. Xavier Darcos

    Construction de l'autoroute A 89 Bordeaux-Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0322S posée par M. Marcel Bony

    Aménagement de la RN 89

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

    Désenclavement de la Corrèze

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02416 posée par M. Michel Charasse

    Réalisation de l'autoroute Clermont-Ferrand-Bordeaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00309 posée par M. Gérard César

    Avenir de l'autoroute A 89 Bordeaux-Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03924 posée par M. Georges Mouly

    Désenclavement de la région Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible