Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey

    Ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0085S posée par M. Jean-François Mayet

    Remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0110S posée par M. Michel Doublet

    LGV Sud Europe Atlantique et mesures compensatoires pour les communes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly

    Dessertes ferroviaires du Jura

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0165S posée par Mme Mireille Schurch

    Conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0511S posée par M. Jean-François Humbert

    Devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0554S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Modernisation de la ligne ferroviaire Paris-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0634S posée par M. Rémy Pointereau

    Préconisations de la commission « Mobilité 21 » et réalisation du projet de ligne à grande vitesse Paris/Orléans/Clermont-Ferrand/Lyon

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1042S posée par M. Philippe Madrelle

    Enfouissement des voies ferrées à Sainte-Eulalie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible