Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

147 questions

Question n° 30798 posée par M. René Trégouët

Projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

01/02/2001
Pertinence
Question n° 31105 posée par M. Louis Souvet

Projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

08/02/2001
Pertinence
Question n° 37118 posée par M. Emmanuel Hamel

Mobilisation de crédits publics pour les développements d'infrastructures ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

06/12/2001
Pertinence
Question n° 01331 posée par M. Pierre Laffitte

Développement des Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 12339 posée par M. Jean Louis Masson

Réouverture au trafic voyageur de la section de voie ferrée entre Reims et Saint-Hilaire

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

03/06/2004
Pertinence
Question n° 13882 posée par M. Christian Cointat

Europe : liaisons Strasbourg-Bruxelles

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/09/2004
Pertinence
Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

Réponse du Ministère délégué au tourisme

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20096 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la desserte des gares par le TGV-Est

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

27/10/2005
Pertinence