Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 37118 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mobilisation de crédits publics pour les développements d'infrastructures ferroviaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

    Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

    Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0935S posée par M. Hervé Maurey

    Création d'une gare à Bernay sur la ligne à grande vitesse Paris-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

    Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

    État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18425 posée par Mme Michèle André

    Gare d'arrivée de la ligne SNCF Clermont-Ferrand-Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

    Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne