Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 30798 posée par M. René Trégouët

    Projet de TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31105 posée par M. Louis Souvet

    Projet de TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 37118 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mobilisation de crédits publics pour les développements d'infrastructures ferroviaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

    Réparation de nuisances dues au TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24361 posée par M. Jean-François Humbert

    Applicabilité des frais de garderie aux indemnités encaissées pour l'expropriation d'une forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

    Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

    Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0935S posée par M. Hervé Maurey

    Création d'une gare à Bernay sur la ligne à grande vitesse Paris-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible