Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

28/10/2010
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

Réponse du Ministère des sports

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 22008 posée par M. François Marc

Position gouvernementale s'agissant du moratoire pour les projets de lignes à grande vitesse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

19/01/2012
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 00959 posée par Mme Michèle André

Maintien du projet de ligne Paris-Orléans-Clermont-Lyon

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/07/2012
Pertinence
Question n° 0085S posée par M. Jean-François Mayet

Remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

02/08/2012
Pertinence