Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Marc Daunis

État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey

Ligne nouvelle Paris-Normandie

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

19/07/2012
Pertinence
Question n° 0085S posée par M. Jean-François Mayet

Remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Michel Doublet

LGV Sud Europe Atlantique et mesures compensatoires pour les communes

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/08/2012
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

13/09/2012
Pertinence
Question n° 0511S posée par M. Jean-François Humbert

Devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône

Réponse du Ministère chargé de la famille

27/06/2013
Pertinence