Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 11792 posée par M. André Dulait

Redevance pérenne sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 12167 posée par M. Xavier Pintat

Redevance sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

Liaison TGV entre Brive et Lille

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 1126S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Indemnisation des communes traversées par la LGV Bordeaux-Toulouse-Espagne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Michel Doublet

LGV Sud Europe Atlantique et mesures compensatoires pour les communes

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/08/2012
Pertinence