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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
39 questions
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Question n° 30798 posée par M. René Trégouët
Projet de TGV Rhin-Rhône
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 31105 posée par M. Louis Souvet
Projet de TGV Rhin-Rhône
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly
Réparation de nuisances dues au TGV
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert
Financement du TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson
Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau
Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1126S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Indemnisation des communes traversées par la LGV Bordeaux-Toulouse-Espagne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau
Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence