Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 00260 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place du TGV-Est et trains alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson

Tarifs pour le TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 05652 posée par M. Guy Fischer

Localisation de la future plateforme multimodale autoroute ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

06/11/2008
Pertinence
Question n° 09334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réalisation de la deuxième phase de la branche Est du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 11792 posée par M. André Dulait

Redevance pérenne sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/01/2010
Pertinence