Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

06/09/2007
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1246S posée par M. Claude Jeannerot

Inquiétudes concernant la pérennité des TGV Paris-Lausanne via Pontarlier et Frasne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1257S posée par M. Louis Pinton

Définition des priorités entre nouvelles LGV au sein du schéma national des infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

Réponse du Ministère des sports

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Marc Daunis

État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Pertinence