Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

    Réparation de nuisances dues au TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24043 posée par M. Gérard Bailly

    Réparation de nuisances dues au TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12588 posée par M. Philippe Madrelle

    Compensation financière pour les communes traversées par la LGV

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1126S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Indemnisation des communes traversées par la LGV Bordeaux-Toulouse-Espagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18322 posée par M. Alain Anziani

    Compensation de l'impact de la LGV sur les communes traversées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible