Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 13882 posée par M. Christian Cointat

    Europe : liaisons Strasbourg-Bruxelles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

    Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

    Réparation de nuisances dues au TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20096 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la desserte des gares par le TGV-Est

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20374 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte directe par le TGV-Est des gares de Commercy et de Toul

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

    Financement du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22374 posée par M. Yves Krattinger

    DPU et ouvrage d'utilité publique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24043 posée par M. Gérard Bailly

    Réparation de nuisances dues au TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

    Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible